1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Novexa Digital
Exploité par Goossens Erwan, entrepreneur individuel
Numéro d'entreprise (BCE) : 1042.973.296
Numéro de TVA : BE 1042.973.296
Adresse :
Chaussée du Roeulx 266/37
7000 Mons
Belgique
E-mail : contact@novexadigital.be
Téléphone : 0470 95 95 97
2. Activité
Novexa Digital fournit notamment des services de conception, développement, refonte, hébergement, maintenance et évolution de sites internet, landing pages, sites e-commerce, systèmes de réservation, applications web, plateformes internes et solutions numériques destinées aux entreprises.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
O2SWITCH SAS
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Site internet : https://www.o2switch.fr
4. Sites de démonstration
Les sites accessibles depuis la rubrique « Démonstrations » (sous-domaines de novexadigital.be) sont des sites fictifs réalisés par Novexa Digital à titre d'exemple. Les entreprises, produits, prix, avis et coordonnées qui y figurent sont imaginaires. Aucune commande, réservation ou demande effectuée sur ces sites ne donne lieu à une prestation réelle, et aucun paiement réel n'y est possible (paiements en mode test uniquement).
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les éléments originaux composant le site Novexa Digital, notamment sa structure, son design, ses éléments graphiques, ses textes et son code spécifiquement créé pour celui-ci, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Les marques, logos, contenus, logiciels et autres éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, adaptation, distribution ou exploitation d'un élément protégé appartenant à Novexa Digital doit respecter les droits qui lui sont applicables et nécessite une autorisation préalable lorsqu'elle est légalement requise.
6. Informations publiées
Novexa Digital veille raisonnablement à l'exactitude et à la mise à jour des informations publiées sur son site.
Certaines informations peuvent toutefois évoluer.
Les informations générales présentes sur le site ne remplacent pas les conditions particulières, devis, contrats ou autres engagements écrits conclus avec un Client.
En cas de contradiction, les documents contractuels applicables déterminent les obligations respectives des parties.
7. Disponibilité du site
Novexa Digital met en œuvre des moyens raisonnables pour maintenir son site accessible et fonctionnel.
L'accès peut néanmoins être temporairement interrompu, notamment en raison :
- d'une maintenance ;
- d'une mise à jour ;
- d'un incident technique ;
- d'une défaillance d'un prestataire tiers ;
- d'un problème de réseau ;
- d'un événement indépendant du contrôle raisonnable de Novexa Digital.
Aucune disponibilité permanente de 100 % n'est garantie.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Novexa Digital ne contrôle pas nécessairement le contenu, la disponibilité ou les pratiques de ces services externes.
L'utilisation de ces services peut être soumise aux conditions et politiques de leurs propres exploitants.
9. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés par Novexa Digital sont détaillés dans sa Politique de confidentialité.
Elle précise notamment :
- les données traitées ;
- leurs finalités ;
- leurs bases juridiques ;
- leurs durées de conservation ;
- leurs destinataires ;
- les droits des personnes concernées.
Pour toute question relative à vos données personnelles : contact@novexadigital.be
10. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires.
Les informations concernant leur utilisation, leurs finalités et la gestion du consentement sont disponibles dans la Politique relative aux cookies.
Lorsque le consentement est légalement requis, les technologies concernées ne sont activées qu'après obtention de celui-ci.
Les préférences peuvent être modifiées via le lien « Gérer mes cookies ».
11. Conditions contractuelles
Les prestations proposées par Novexa Digital sont soumises aux conditions contractuelles applicables au service concerné.
Selon la prestation, celles-ci peuvent notamment comprendre :
- un devis ;
- un contrat de création ;
- les Conditions générales de vente et de prestation de services ;
- un cahier des charges ;
- un contrat d'hébergement et de maintenance ;
- un accord relatif au traitement des données.
Les documents applicables sont communiqués au Client selon la prestation concernée.
12. Prix
Les prix présentés sur le site sont des prix « à partir de », indiqués hors TVA. La TVA belge applicable (21 %) est ajoutée et facturée. Les offres présentées sont principalement destinées aux professionnels ; un prix TVAC est communiqué sur demande aux particuliers, conformément aux obligations légales applicables.
Les prestations personnalisées font l'objet d'un devis préalable.
13. Droit applicable
Les activités de Novexa Digital sont soumises au droit belge, sans préjudice des dispositions impératives éventuellement applicables au Client.
14. Contact
Pour toute question concernant Novexa Digital ou le présent site :
Novexa Digital — Goossens Erwan
Chaussée du Roeulx 266/37
7000 Mons — Belgique
BCE : 1042.973.296
TVA : BE 1042.973.296
E-mail : contact@novexadigital.be
Téléphone : 0470 95 95 97